Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BONNEVILLE
/
DREAM BALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DREAM BALL
CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BONNEVILLE société anonyme

Numéro de dépôt :
94514313
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque DREAM BALL

Déposée le 28 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BONNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DREAM BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BONNEVILLE domicilié(e) Zone Industrielle de Pontchy - 156 avenue de Savoie, 74130 BONNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 720 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque DREAM BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAM BALL est expirée depuis le 28 mars 2004.

CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BONNEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : ECOSTADE


CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BONNEVILLE société anonyme - Zone Industrielle de Pontchy - 156 avenue de Savoie, 74130 BONNEVILLE - France - SIREN 606720365


Cabinet PONCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes, armatures métalliques pour la construction, portes métalliques, pieux d'amarrage métalliques, poteaux métalliques, clôtures métalliques, grillages métalliques, palissades métalliques, colonnes d'affichage métalliques, éléments métalliques de barrière ou de palissade pour aires de loisirs ou de sports.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, pieux d'amarrage non métalliques, clôtures non métalliques, grillages non métalliques, palissades non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, planchers non métalliques, aires de loisirs ou de sports non métalliques, éléments non métalliques de barrière ou de palissade pour aires de loisirs ou de sports, éléments de construction en béton, en plastique, en bois ou en résine.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; panneaux de basket-ball

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].